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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BNP BAIL
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SIMPLISSIMURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLISSIMURS
BNP BAIL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96641596
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque SIMPLISSIMURS

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BNP BAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLISSIMURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP BAIL domicilié(e) Immeuble Le Métropole - 46/52, rue Arago, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 055 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SIMPLISSIMURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLISSIMURS est expirée depuis le 13 septembre 2006.

BNP BAIL a également déposé les autres marques suivantes : AUTOGAT , BNP BAIL , DIXIT


BNP BAIL (Société Anonyme) - Immeuble Le Métropole - 46/52, rue Arago, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 722055837


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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